RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard, Los Angeles, Etat de Californie, E.U.A.
Numéro de dépôt :
1211768
Date de dépôt :
24/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1992
Présentation de la marque L'RON HUBBARD
Déposée le 24 août 1982 par RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'RON HUBBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard, Los Angeles, Etat de Californie, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. REZAC - France.
La marque L'RON HUBBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER (Société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie) 6515 Sunset Boulevard, Los Angeles, Etat de Californie, E.U.A. - États-Unis
William J. REZAC - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription - Changement d'adresse n°36658 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°14278 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Services divers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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